Le Clos des Marronniers ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Le Clos des Marronniers, SASU au capital social de 60 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lisieux sous le numéro RCS Lisieux 848 305 926, SIRET 848 305 926 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR58 848 305 926.

Présidente : Mme Sophie Lemarchand.
Siège social : 8 rue des Capucins, 14600 Honfleur, France.
Téléphone : 02 31 89 42 67.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Sophie Lemarchand, en sa qualité de présidente de la société Le Clos des Marronniers.

4. Classement et réglementation touristique

L'établissement est classé hôtel de tourisme 3 étoiles par Atout France, conformément aux articles L.311-6 et D.311-7 du Code du tourisme. À ce titre, l'hôtel collecte la taxe de séjour pour le compte de la commune de Honfleur et applique la réglementation propre aux établissements recevant du public. Une assurance responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès d'un assureur établi dans l'Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la société Le Clos des Marronniers, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lisieux seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.